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Marques déposées par FAUCON MADY
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JASPE ET FLAMME D'APT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JASPE ET FLAMME D'APT
FAUCON MADY

Numéro de dépôt :
3099252
Date de dépôt :
09/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2021
JASPE ET FLAMME D\'APT de FAUCON MADY

Présentation de la marque JASPE ET FLAMME D'APT

Déposée le 9 mai 2001 par FAUCON MADY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JASPE ET FLAMME D'APT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Le déposant est FAUCON MADY domicilié(e) Quartier Saint Martian - 84400 - APT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FAUCON Mady domicilié(e) Saint Martian - 84400 - APT - France.

La marque JASPE ET FLAMME D'APT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JASPE ET FLAMME D'APT est expirée depuis le 9 mai 2021.

FAUCON MADY a également déposé les autres marques suivantes : FAÏENCE D'APT ET DU CASTELLET , FAÏENCE DU CASTELLET , FAIENCE D'APT


FAUCON MADY - Quartier Saint Martian - 84400 - APT - France


FAUCON Mady - Saint Martian - 84400 - APT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41

Demande de renouvellement le 21 décembre 2010 n°2458266 - Publication au BOPI 2010-12-21

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Inscription le 15 février 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°545374 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-15

Inscription le 15 février 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°545375 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-15

Inscription le 15 février 2011 - Transmission totale de propriété n°545376 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-15

Renouvellement sans limitation le 15 février 2011 n°2463111 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-15

Inscription le 6 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°553194 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-06

Vaisselle en faïence, objets d'art en faïence.